Bonsoir à tous et merci à ceux qui pourront m'apporter une aide sur ce sujet. Voilà, mon client a signé un bon de commande pour la location et l'entretien d'équipement sanitaire, en suite de son ...

Lors d'une foire je me suis laissé tenter par un spa, bon de commande signé. Quelques jours après en parlant avec des amis ils m'ont signalé que le bon de commande n'était pas conforme : Juste un ...

J'ai récemment signé un bon de commande pour une voiture qu'un concessionnaire allait recevoir rapidement. J'ai signé fin avril car, il allait y avoir une hausse des prix en mai. En retournant le bon ...

Tout acheteur d'un véhicule signe un bon de commande. Contrat de consommation par excellence, le bon de commande reste néanmoins soumis au droit commun des contrats même si on a souvent tendance à ...

MTAR Technologies Limited a reçu un bon de commande modifié d'une valeur de 41,17 millions USD , comprenant une augmentation de commande de 10,29 millions USD . Conformément aux ...

En achetant une nouvelle voiture neuve ou d’occasion chez un vendeur professionnel, le bon de commande doit contenir différentes informations. Il faut aussi un contrat de vente avec des mentions ...

J'ai résilié un bon de commande pour une moto neuve récemment. Dans la section "année du modèle", il était indiqué "NEUF" ce qui ne constitue pas une date et dans la section "date de livraison" il ...

Au Maroc, la passation de marchés par bons de commande, limitée à 500.000 dirhams, impose des règles claires. Les récentes décisions de la Cour de cassation précisent les preuves nécessaires pour le ...

Le 19 Juin 2017 j'ai fais un bon de commande chez Honda pour une cbr 500 r 2017 neuve. Le vendeur m'a dit oralement qu'elle arrivera en aout voir septembre. J'ai contacté plusieurs services et ils ne ...